|
|
Actions de l'Etat
Agriculture
Collectivités territoriales
:
Dotation aux collectivités...,
Finances locales...,
Liste des collectivités territoriales...,
Pouvoirs de police du maire.
Economie et plan de relance
:
Dispositif départemental de suivi,
Mesures de soutien à l'activité et à l'emploi,
Lettres de l'État en Drôme.
Elections
:
Présidentielle,
Législatives,
Sénatoriales,
Régionales,
Cantonales...,
Municipales,
Prud'homales,
Européennes,
Baux ruraux,
Tribunal de commerce de Romans sur Isère,
Chambre de métiers et de l'artisanat,
Chambre de commerce et d'industrie.
Emploi et aménagement du territoire
:
Emploi...,
Zonages...,
Aides au commerce et à l'artisanat...,
FNADT,
Contrat de projet 2007-2013,
Service public,
Aménagement Commercial....
Enquêtes publiques et dossiers publics
:
Avis (ou arrêtés) d'enquêtes et rapports de l'autorité environnementale (hors ICPE),
Décisions prises à l'issue des enquêtes (hors ICPE)...,
Installations Classées (ICPE)....
Environnement et Développement Durable
:
Eaux forêts espaces naturels,
Circuits courts offre alimentaire,
Développement durable,
Installations classées pour la protection de l'environnement...,
Véhicules hors d'usage,
Énergies renouvelables.
Europe
:
Programmes opérationnels compétitivité régionale et emploi.
|
Ingénierie d'appui territorial
Prévention des risques naturels et technologiques
Protection civile et risques majeurs
:
Dossiers d'actualité,
Risques majeurs...,
Information des acquéreurs et des locataires IAL,
Prévention des risques...,
Préparation à la gestion d'événements....
Protection économique et sécurité des consommateurs
:
Consommation...,
Sécurité des biens de consommation et des prestations de service....
Protection et santé des animaux
:
Faune sauvage captive...,
Animaux de compagnie...,
Animaux d'élevage et abeilles...,
Maladies animales...,
Liens utiles.
Routes transports
Sécurité des produits alimentaires
:
Denrées d'origine animale...,
Denrées d'origine végétale...,
Risques et accidents alimentaires...,
Comportement alimentaire....
Sécurité Publique
:
La politique locale,
Les chiffres de la délinquance.
Sécurité Routière
:
La politique locale,
Les chiffres de la sécurité routière.
Service Civique
:
Le service civique, une réelle opportunité...,
Accueillir une mission de service civique...,
Présentation générale du dispositif....
Solidarité et Cohésion Sociale
:
Politique de la ville,
Politique de solidarité...,
Politiques éducatives et de citoyennetés....
Urbanisme
:
Publication récépissés.
Villes logement
|
|
|
