LE SCHEMA DEPARTEMENTAL DE COOPERATION INTERCOMMUNALE DE LA DRÔME
20/12/2011 16:02:
publié
, 9.24 M
Le schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI) de la Drôme, finalisé le 5 décembre 2011 par la commission départementale de coopération intercommunale, a été arrêté par le préfet de la Drôme (arrêté préfectoral n°2011348-0003 du 14 décembre 2011).
Le schéma est consultable soit en version intégrale (publié également au recueil des actes administratif), soit en version synthétique qui en présente les principales dispositions.
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