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Vers Elections

Municipales

Elections municipales communes de -3500 habitants
14/03/2008 15:40: publié , 48 K
La liste des communes de - 3500 habitants, dans lesquelles un second tour de scrutin est organisé dimanche 16 mars est jointe. Cette liste comporte également le nombre de postes à pourvoir.
Quantités de documents de propagande
13/03/2008 11:30: publié , 48 K
Quantités de documents de propagande pour les candidats des communes de 3500 H et plus
Liste des candidats 2ème tour municipales 16 mars
11/03/2008 19:06: publié , 105 K
Arrêté N °08-1099 du 11 mars 2008 fixant la liste des candidats en vue du second tour de scrutin de l'élection des conseillers municipaux du 16 mars 2008
Extrait de la circulaire du 3 mars 2008
07/03/2008 14:09: publié , 293 K
Extrait de la circulaire du 3 mars 2008 du Ministre de l'Intérieur, de l'Outre Mer et des Collectivités Territoriales ayant pour objet les règles qui régissent l'élection et le mandat des maires, adjoints et conseils municipaux
Arrêté fixant la liste des candidats
22/02/2008 20:05: publié , 130 K
Arrêté N°08-0905 du 22 février 2008 fixant la liste des candidats en vue du premier tour de scrutin de l'élection des conseillers municipaux des 9 et 16 mars 2008
Arrêté modifiant les commissions de propagande
15/02/2008 18:29: publié , 102 K
Arrêté N°08-0799 du 15 février 2008 modifiant l'arrêté N°08-0552 du 1er février 2008 qui institue les commissions communales et intercommunales de propagande à l'occasion des élections municipales des 9 et 16 mars 2008
commissions communales de propagande
11/02/2008 11:44: publié , 133 K
Arrêté Préfectoral N° 08-0552 du 1er février 2008 portant institution des commissions communales et inter communales de propagande à l'occasion des élections municipales des 9 et 16 mars 2008
Arrêté fixant les tarifs de remboursement
05/02/2008 11:50: publié , 126 K
Arrêté N°08-507 du 28 janvier 2008 fixant les tarifs maxima de remboursement des frais d'impression des documents électoraux en vue des élections cantonales et municipales des 9 et 16 mars 2008
Tableau des Conseillers Municipaux
22/01/2008 10:28: publié , 87 K
Tableau des Conseillers Municipaux à élire pour les communes du département de la Drôme
CONVOCATION DES ELECTEURS
22/01/2008 10:19: publié , 118 K
Arrêté N°08-0199 du 15 janvier 2008 portant convocation des électeurs pour le renouvellement des conseils municipaux
PLAFOND DES DEPENSES ELECTORALES
17/01/2008 17:30: publié , 32 K
Plafond des Dépenses électorales et des Remboursements forfaitaires pour les candidats dans les communes dont la population est supérieure à 9000 Habitants
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